SEMESTRE 3
UE n° 1 : Les acteurs du sport | Crédits - Coeff.
Sous la direction Sophie Dion et Eric Monnin
Introduction élaborée et lexicologie
60h - 15
1. Les acteurs publics | 08 h (1 journée) - 1
2. Les acteurs privés | 14 h (2 journées) - 1
3. Le mouvement olympique | 08 h (1 journée) - 1
4. Les syndicats | 08 h (1 Journée) - 1
5. L’Europe, les instances sportives internationales | 08 h (1 journée) - 1
6. La place du sport dans la société | 08 h (1 journée) - 1
Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h
UE n° 2 : La justice sportive
84h - 10
Sous la direction du PRF Emmanuel Jeuland et Antoine Cotillon
Introduction élaborée et lexicologie
1. La justice étatique | 15 h - 1
2. La justice fédérale | 15 h - 1
3. La conciliation devant le CNOSF | 06 h - 1
4. L’arbitrage de la Chambre arbitrale du sport | 06 h - 1
5. L’arbitrage et les autres procédures devant le TAS | 18 h - 1
6. Les conflits de juridiction | 18 h - 1
Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h
UE n°3 : La responsabilité sportive
40h - 05
Sous la direction du PRF Grégoire Loiseau et Hervé Papavero
Introduction élaborée et lexicologie
1. La responsabilité civile | 14 h - 1
2. La responsabilité pénale | 08 h- 1
3. La responsabilité administrative | 06 h - 1
4. La responsabilité disciplinaire | 06 h - 1
Méthodologie du mémoire 02 h
Synthèse 04 h
Conférence d’actualité
