Retour au guide des formations diplômantes

Master 1 droit du numérique

  • Master 1
  • Formation initiale
  • Sceaux
  • Droit de la propriété intellectuelle et industrielle
  • 1 an
  • Alexandra Bensamoun
  • Faculté Jean Monnet, Université Paris-Sud, 54, Boulevard Desgranges - 92330 SCEAUX, Sceaux
  • [email protected]
  • Consulter

Programme

SEMESTRE 1

  • Semaine d’immersion avec professionnels
  • Droit commercial : distribution et consommation
  • Droit civil : contrats spéciaux
  • Introduction à la propriété intellectuelle
  • European Market Law (visioconférence)
  • Théorie et pratique des TIC 1  (C2i niveau 2 Métiers du droit)
  • Droit international privé 1
  • Anglais (certification possible)

2 matières au choix :

  • Droit du marché intérieur européen
  • Protection internationale et européenne des droits de l'Homme
  • Procédure civile 2

SEMESTRE 2

  • Propriété littéraire et artistique (Séminaires)
  • Propriété industrielle (Séminaires)
  • Droit du commerce électronique
  • Libertés individuelles et nouvelles techniques
  • Droit de la concurrence
  • Economie de l’information et de la connaissance
  • Théorie et pratique des TIC 2  (C2i niveau 2 Métiers du droit)
  • International and European IP Law
  • Projet tutoré


1 matière au choix :

  • Droit civil : droit des sûretés et publicité foncière
  • Droit de l'espace, des télécommunications et des médias
  • Droit de la culture

Admission

Le M1 est ouvert à tout étudiant titulaire d’une L3 de Droit. Aucune sélection n’est opérée à l’entrée du M1 pour les étudiants issus de la L3 de la faculté Jean Monnet. Les candidatures sont dématérialisées et doivent être déposées sur le site https://apply-tc.ecp.fr. Bien préciser la localisation sur Sceaux (Faculté Jean Monnet) en cas de formation dupliquée sur plusieurs sites.  La date limite de candidature est indiquée sur le site du master (www.master-ip-it.net). Les dossiers seront examinés au fur et à mesure et une réponse vous sera donnée PAR COURRIEL au plus vite et sans entretien pour vous permettre d’organiser matériellement votre scolarité à Sceaux. Aucune information sur le cours de la procédure ne sera donnée par téléphone.


Informations complémentaires

La formation en IP/IT existe à l’Université Paris-Sud depuis plus de vingt-cinq ans et s’inscrit dans le prolongement de l’ancien Master DI2C (Droit, Innovation, Communication, Culture). Elle entretient des liens étroits avec tous les acteurs de premier plan de l’IP/IT.