Programme
Parcours Droit et fiscalité de l'entreprise (GEFIRE) :
- Acteurs de la vie des affaires
- Cadre fiscal
- Droit des affaires
- Pratique des bilans
- Fiscalité de l'entreprise
- Statut de l'entrepreneur
- Relations de travail
Parcours Droit des affaires et droit de la banque :
- Acteurs de la vie des affaires
- Financement des entreprises
- Droit des affaires
- Banques et risques
- Entreprises financières et bourse
- Relations contractuelles spéciales
Cette formation est l'héritière du DEA Droit des affaires naguère fondé et dirigé par le Doyen Jean STOUFFLET. Elle incarne donc une tradition de près de 40 ans de droit bancaire qui a été reprise depuis 8 ans par le Professeur Hervé CAUSSE, spécialiste du Droit des affaires et de Droit bancaire et financier qui publie dans ce domaine depuis 25 ans (http://www.hervecausse.info) qui a reconstitué un équipe spécialisée. Cette formation peut être engagée tout en l'adaptant selon les choix d'orientation de l'étudiant. Par exemple, l'étudiant peut suivre simultanément le DU de droit fiscal ce qui lui ouvre les portes du vaste domaine de la fiscalité financière.
Le diplôme cumule une face professionnelle et une face recherche.
La professionalisation se fait selon un stage de durée assez variable pour faciliter aux étudiants l'obtention du stage, éventuellement en écrivant simultanément un mémoire. La professionnalisation se réalise surtout par un enseignement des divers secteurs de la finance, la figure du juriste de droit bancaire ayant été multipliée. La formation permet ainsi d'être un juriste classique de droit des affaires, de droit des affaires et de droit fiscal, ou de droit bancaire, ou de droit bancaire spécialisé (contentieux bancaire, e-banque, consumérisme bancaire, rédacteurs de contrats bancaires, juristes d'institutions publiques, de marché financier, juriste OPCVM, juriste droit de la gestion de patrimoine...). Cette formation permet donc, avec une certaine préparation, de s'orienter vers les mutuelles et les assurances.
La recherche se fait en préparant et en soutenant un mémoire sur un sujet actuel de la finance ou, s'il le souhaite, un sujet plus clasique de droit commercial. L'objectif du mémoire peut être :
- de séduire les grandes entités financières qui recrutent des jeunes juristes capables d'approfondir les sujets innovants et de les synthétiser dans des notes juridiques où l'écriture et l'analyse juridiques sont essentielles ;
- de prouver sa capacité à entamer une thèse, le doctorat requérant une expérience de la recherche (mémoires et thèses sont un aspect bien réel de la formation).
La configuration actuelle du diplôme qui a désormais 6 ans, avec des matières innovantes, est désormais connues de divers réseaux.
Dans la future nomenclature des Masters autorisés et reconnues par le ministère, la présente formation aura vocation à être un Master Droit Bancaire et Financier.
